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Fonds de la MRC de l'Assomption. - 1845-1993, 2004. - 88 cm de documents textuels et 1 document informatique.
Historique administrative :
Les lettres patentes de la Municipalité régionale de Comté de l'Assomption ont été livrées le 1er janvier 1983. Aujourd'hui, la MRC de l'Assomption compte 107 000 habitants et regroupe six municipalités de Lanaudière que sont : Charlemagne, Repentigny, Saint-Sulpice, l'Assomption et L'Épiphanie Ville et Paroisse. À l'exception de cette dernière, toutes ces municipalités font partie de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) créée le 1er janvier 2001.
La MRC de l'Assomption offre divers services : aménagement du territoire, sécurité incendie, évaluation foncière, vente d'immeubles pour défaut de paiements de taxes, environnement, gestion de matières résiduelles, récupération et du recyclage de déchets, transport en commun et développement culturel et patrimonial.
Portée et contenu :
Le fonds contient les livres des délibérations et des minutes du conseil municipal de Leinster et de l'Assomption, des livres de recettes et de dépenses du conseil municipal de l'Assomption (1887-1919, 1887-1923), un livre des règlements numéros 101 à 142 (1958-1978) ainsi que des index. Le fonds comprend aussi des comptes de travaux réalisés sur le cours d'eau Sainte-Henriette à Saint-Lin (1964), une étude du potentiel amérindien et eurocanadien de la firme Archéotec Inc. ainsi qu'un CD-ROM en lien avec cette étude produite en 2004.
Notes :
Le titre du fonds est basé sur le nom du créateur.
Documents manuscrits et dactylogrammes.
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